Un géant de l’éolien américain accuse son rival chinois d’espionnage

La compagnie américaine d’éolien AMSC (American Superconductor Corporation) basée dans le Massachussetts (nord-est des Etats-Unis), entend aller jusqu’au bout de sa plainte en Chine. C’est l’une des plus importantes poursuites judiciaires en matière de propriété intellectuelle, jamais déposées dans le pays par une entreprise étrangère. AMSC réclame 1,2 milliard de dollars à son ancien client chinois Sinovel pour rupture de contrat, mais aussi et surtout pour espionnage industriel.

 

Si l’affaire n’a que peu d’échos dans la presse chinoise, elle fait du bruit dans les milieux judiciaires ici en Chine, en raison du montant des dédommagements réclamés, en raison aussi du contexte de guerre des énergies durables entre Américains et Chinois. Si l’un des quatre recours déposés par la compagnie américaine a été rejeté par la cour du Hainan au sud de la Chine, les trois autres ont été acceptés le 22 janvier dernier par le tribunal numéro un du peuple à Pékin. Dans ce genre de procès, la justice chinoise à tendance à trainer les pieds. Il y en a pour au moins six mois, voir un an avant même le début d’un éventuel procès explique l’avocat Xi Hua Ping : « C’est une procédure très complexe qui nécessite l’intervention d’experts, affirme ce spécialiste du copyright au cabinet Gingrui à Pékin. Dans ce genre d’affaires et dans 80 à 90% des cas, le juge fait appelle à des agences spécialisées. »

A Pékin, une dizaine d’agences désignées par le ministère de la Justice sont habilitées à dire si oui ou non le vol de propriété intellectuelle est avéré. La procédure devrait donc prendre du temps, même si le dossier Sinovel est déjà chargé. En septembre dernier, Tejan Karabasevic, 38 ans, a été condamné à trois ans de prison, dont un an ferme en Autriche pour avoir vendu des informations à l’entreprise chinoise.

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